Politique de remboursement

Dernière mise à jour: 25 juillet 2026

Chez Alignova Medical, votre satisfaction et votre bien-être sont nos priorités absolues. Nous nous engageons à ce que chaque produit que vous recevez réponde aux normes de qualité et de sécurité les plus élevées. Comme bon nombre de nos produits sont des dispositifs médicaux portés directement sur le corps, nous accordons une grande importance à la santé des patients, à la sécurité et à l'intégrité des produits. Une fois ces produits ouverts ou portés, nous ne pouvons plus vérifier qu'ils demeurent dans un état d'hygiène convenant à un autre client. C'est pourquoi certains produits ne peuvent être retournés une fois ouverts ou utilisés. Notre politique de retour vise à protéger la santé des patients, l'intégrité des produits et des pratiques d'assurance équitables; elle prévoit donc un délai de retour clairement défini: sauf disposition expresse de la section « Produits incorrects, endommagés ou défectueux » ci-dessous, toutes les ventes deviennent finales à l'expiration du délai de retour de 7 jours applicable.

Avant d'ouvrir votre produit, nous vous recommandons fortement de vérifier vos mesures une dernière fois. Si vous n'êtes pas certain d'avoir choisi la bonne taille, veuillez communiquer avec notre équipe du service à la clientèle avant d'ouvrir l'emballage. Nous nous ferons un plaisir de revoir vos mesures avec vous et de vous aider à confirmer la taille la plus appropriée.

Retours volontaires et échanges de taille (7 jours)

Si vous changez d'idée au sujet d'un achat ou si vous avez besoin d'une autre taille, vous pouvez demander un retour ou un échange de taille dans les 7 jours suivant la date de livraison, pourvu que les conditions suivantes soient remplies:

• L'article est non ouvert, non utilisé et dans son état d'origine
• L'emballage d'origine, les étiquettes et les accessoires sont inclus
• Une preuve d'achat est fournie

Pour être considéré comme non ouvert, le produit doit demeurer dans son emballage d'origine scellé du fabricant, avec tous les autocollants d'hygiène, étiquettes et sceaux d'inviolabilité parfaitement intacts.

Après 7 jours, les retours volontaires et les échanges de taille ne sont plus acceptés.

Échanges de taille. Nous savons qu'il est important d'obtenir un ajustement parfait. Nous offrons un (1) échange de taille gratuit par commande, frais d'expédition assumés par Alignova Medical, à condition que la demande d'échange soit soumise dans le délai de retour de 7 jours, que le produit d'origine soit toujours non ouvert et que l'échange découle d'une différence de taille constatée après une nouvelle prise de mesures. Pour tout échange de taille subséquent sur la même commande, les frais d'expédition sont à la charge du client. Veuillez communiquer avec nous pour obtenir des précisions et amorcer un échange.

Pour des raisons de santé, de sécurité et d'intégrité des produits, les articles suivants sont non retournables une fois ouverts ou utilisés:

• Les orthèses, supports et vêtements de compression qui ont été portés
• Les dispositifs orthopédiques ajustés sur mesure ou fabriqués sur commande
• Les articles indiqués comme vente finale au moment de l'achat

Produits incorrects, endommagés ou défectueux (14 jours)

Si vous recevez un produit incorrect, endommagé ou défectueux, veuillez nous en aviser dans les 14 jours suivant la date de livraison. Veuillez documenter le problème à l'aide de photos et indiquer votre numéro de commande afin que notre équipe puisse le vérifier.

Une fois le problème vérifié, Alignova Medical déterminera la mesure corrective appropriée, qui peut comprendre la réparation, le remplacement, l'échange ou, s'il y a lieu, un remboursement, sous réserve des lois applicables. La réparation, le remplacement ou l'échange contre le bon article constitue notre mesure corrective par défaut, offerte sans frais supplémentaires pour vous.

La présente section s'applique uniquement aux défauts de fabrication confirmés, aux dommages survenus pendant le transport et aux erreurs de préparation de commande. Elle ne s'applique pas aux produits qui ne sont pas de la bonne taille, dont le client ne veut plus ou qui ne conviennent pas autrement à ses besoins.

Comment faire une demande de retour ou d'échange

Pour amorcer un retour ou un échange, veuillez communiquer avec notre équipe du soutien à la clientèle à care@alignovamedical.ca en indiquant votre numéro de commande et le motif de votre demande. Notre équipe vous fournira un numéro d'autorisation de retour de marchandise (RMA) ainsi que les instructions de retour. Les retours soumis sans numéro RMA pourraient ne pas être traités. Les retours approuvés doivent être expédiés dans les 14 jours suivant l'émission du numéro RMA. Les produits retournés demeurent sous la responsabilité du client jusqu'à leur réception par Alignova Medical.

Les achats effectués sur la boutique en ligne doivent passer par notre processus RMA et être retournés par la poste. Les retours ne peuvent être déposés ni traités en personne, sauf autorisation écrite préalable de notre équipe du service à la clientèle.

Les articles qui nous sont renvoyés sans numéro RMA, ou qui sont retournés ouverts ou usagés et ne sont pas admissibles à un remboursement, ne seront pas traités. Le client devra assumer les frais d'expédition de retour pour que l'article lui soit renvoyé. Les articles non réclamés seront éliminés après 30 jours.

Remboursements

Pour les retours volontaires approuvés et soumis dans le délai de retour de 7 jours: une fois l'article retourné reçu et inspecté, nous vous aviserons de l'approbation ou du refus de votre remboursement. S'il est approuvé, votre remboursement sera traité dans un délai de 5–10 jours ouvrables selon votre mode de paiement d'origine. Veuillez noter que les frais d'expédition initiaux ne sont pas remboursables, à moins que le retour ne découle de notre erreur ou d'un produit défectueux. Nous n'exigeons aucuns frais de remise en stock pour les retours approuvés qui satisfont à toutes les exigences relatives à l'état d'origine et non ouvert.

Après le délai de retour de 7 jours, le remboursement ne constitue pas une mesure corrective habituelle. Pour les produits vérifiés comme incorrects, endommagés ou défectueux, notre mesure corrective par défaut est la réparation, le remplacement ou l'échange, comme décrit ci-dessus; un remboursement peut être accordé à la discrétion d'Alignova Medical lorsqu'un remplacement n'est pas raisonnablement disponible, ou lorsque la loi applicable l'exige.

Les remboursements ne sont versés qu'à l'acheteur d'origine et selon le mode de paiement d'origine.

Alignova Medical se réserve le droit de refuser toute demande de retour, d'échange ou de remboursement en cas de soupçon raisonnable d'activité frauduleuse, de tentative de fraude, d'abus de la présente politique ou de fausse déclaration.

Remboursement d'assurance et retours

Afin de prévenir la fraude à l'assurance et les doubles remboursements, si Alignova Medical vous a fourni des documents à des fins de remboursement par votre assureur, notamment une soumission, une estimation, un reçu, une facture ou toute autre pièce justificative, et que vous demandez par la suite une annulation, un retour, un échange ou un remboursement (en tout ou en partie), nous pouvons exiger une vérification de l'état de votre réclamation d'assurance avant de traiter votre demande. Il incombe au client de s'assurer que tout retour, échange ou remboursement respecte les conditions de sa couverture d'assurance. Pour en savoir plus sur les estimations d'assurance, consultez nos Conditions d'utilisation.

La vérification peut comprendre une preuve de l'état de la réclamation — un document ou une autre confirmation provenant de vous ou de votre assureur indiquant si une réclamation a été soumise, approuvée, payée, refusée, retirée ou annulée. Cette preuve peut prendre la forme qui vous convient le mieux, par exemple une capture d'écran de l'état de la réclamation, un courriel de votre assureur, une explication des prestations ou un relevé de remboursement. Tout document que vous nous fournissez est traité conformément à notre Politique de confidentialité.

Les demandes de retour, d'échange et de remboursement peuvent être retardées jusqu'à la réception de la vérification requise. Lorsqu'une réclamation d'assurance a déjà été payée, Alignova Medical se réserve le droit d'exiger la confirmation que le remboursement a été annulé, restitué à l'assureur ou autrement réglé avant d'émettre un remboursement, et le client pourrait devoir aviser son assureur du retour ou du remboursement.

Frais d'expédition pour les retours

• Si le retour ou l'échange découle de notre erreur (mauvais article, produit défectueux), nous assumons les frais d'expédition de retour.
• Pour le premier échange de taille d'une commande, nous assumons les frais d'expédition. Tout échange de taille subséquent sur la même commande est aux frais du client.
• Pour tous les autres retours, y compris les retours volontaires, les frais d'expédition de retour sont à la charge du client.
• Nous vous recommandons d'utiliser un mode d'expédition avec suivi, car Alignova Medical n'est pas responsable des envois de retour perdus.

Nous joindre

Pour toute question concernant votre retour ou votre remboursement, veuillez communiquer avec nous:

• Courriel: care@alignovamedical.ca
• Téléphone: +1 416-836-9978
• Adresse postale: Alignova Medical Inc., 7225 Woodbine Ave, Suite 104, Markham ON L3R 1A3, Canada